Mentions Légales


GC-FORM

Gilles Chaminade EI

Siège Social : 20, rue Saint André 87240 AMBAZAC

MicroEntreprise – N° SIRET 800 812 869 00017  – APE 8559A –

GC-FORM est un organisme de formation enregistré sous le numéro 74 87 01411 87. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat.

Certifié Qualiopi au titre de la catégorie : Actions de formation | Référencé sur le DataDock

Directeur de la Publication : M. Gilles CHAMINADE

Tel : 07 82 09 86 42 –  contact@gc-form.com

Vous pouvez également consulter notre Règlement Intérieur

Ce site est construit avec WordPress et hébergé par la société OVH.

GC-FORM, soucieux des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés, et dans une volonté de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d’actions à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer leurs droits.

Vous pouvez consulter notre Politique de Confidentialité

Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site : https://www.cnil.fr/

La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent. Vous acceptez l’utilisation de cookies et autres traceurs. En cas de refus, veuillez envoyer un mail à l’adresse suivante : contact@gc-form.com.

La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.

Le site www.gc-form.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise GC-FORM.

GC-FORM s’efforce de fournir sur le site  www.gc-form.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.gc-form.com sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.gc-form.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Les liens mis en place depuis le site www.gc-form.com vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de GC-FORM notamment au regard du contenu de ces sites mais également des risques techniques.

Les utilisateurs du site Web sont informés que lors de l’accès, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur à partir du menu « outils » et « options ».

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, graphismes et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation électronique de tout ou partie des éléments du site, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Directeur de la Publication de GC-FORM.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple – : « ce document provient du site internet de GC-FORM : www.gc-form.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Les droits d’accès de rectification et de suppression concernant les informations collectées peuvent être exercés en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, en écrivant à GC-FORM Gilles CHAMINADE 20, rue Saint André 87240 AMBAZAC ou par mail à l’adresse contact@gc-form.com. Usage d’informations uniquement lors de la saisie des formulaires de demande d’informations selon la volonté de l’internaute.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.